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Conditions Générales de Vente
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- Etendue des présentes Conditions Générales de Vente :
Notre But est de fidéliser nos Clients et nous nous engageons donc à tout mettre en oeuvre pour leurs suppléer un service de qualité consécutivement à leur achat. Ci-dessous se trouvent nos Conditions Générales de Vente dont le but est d'informer le Consommateur ci-après dénommé "le Client" des conditions et devoirs mutuels entre Nous, Pc Hypermarché, ci-après dénommé le "Vendeur" et lui-meme et applicables à tous les achats effectués par le Consommateur sur le site marchand pchypermarche.com, qu'il s'agisse de vente de service ou de matériels.
Pc Hypermarché siège social
27 Boulevard Charles Moretti
Zone Industrielle Jeanne D'Arc
13014 MARSEILLE
04 88 86 63 85 (cout appel normal non surtaxé)
Pc Hypermarché capital de 20000€
SIRET 48166361500013 TVA intracommunautaire FR93481663615
- Devis, Commandes, Contrat:
Les Promotions ou Offres annoncées sont valables pendant les durées indiquées sur le site dans la limite des stocks disponibles et sauf erreur de notre part. Les prix peuvent etre mis à jour sans préavis.
Dans un souci constant d'évolution, les marques des produits à la vente peuvent modifier les caractéristiques de ces derniers sans préavis mais en garantisant au moins la qualité énoncée.
Les commandes peuvent être passées par téléphone, par fax, par courrier ou par internet. Elles ne lient Pc Hypermarché qu’après l’envoi par Pc Hypermarché d’une confirmation de commande écrite par email à l'adresse email indiquée par le Client. Le Cient doit vérifier tout d'abord tout au long de sa commande internet les prix et descriptifs des articles commandés mais aussi et attentivement le Récapitulatif confirmation de commande envoyé par email et nous prévenir sous 48 heures maximum par téléphone et par email de toute erreur y figurant. Sinon sa commande sera considérée équivalente à la dite confirmation de commande. Le Client choisit et achète ses produits en fonction de ses besoins après avoir étudié les descriptifs mis en place par le Vendeur.
- Prix et Conditions de Paiement:
Les Prix des Produits ne comprennent pas les frais de livraison qui sont indiqués au Client lors de sa commande avant son acceptation finale. Ils sont également indiqués sur le mail récapitulatif de confirmation de commande envoyé par le Vendeur au Client par email. Le Client doit effectuer le paiement des produits et services à la commande sans que Pc Hypermarché ait à faire un rappel et ce avant 7 jours après la date de commande. Le respect des dates de paiement est une condition essentielle du contrat et toute commande n'ayant reçu son paiement dans ce laps de temps sera considérée par le Vendeur comme annulée. Pc Hypermarché peut suspendre les livraisons ou services jusqu’au paiement complet de la commande en cause. Si le Client paie en retard, les frais de recouvrement seront à sa charge et il devra au Vendeur des pénalités sur le montant du, calculé sur la base de deux fois le taux d’intérêt légal. Les Chèques et traites sont acceptés sous réserve d’encaissement définitif.
- Pc Hypermarché pour le paiement par Carte Bancaire:
Les moyens de paiement sont listés dans le menu Moyen de Paiement disponible sur les pages du site.
Pour le système d'analyse des commandes (Détection de la fraude) :
pchypermarche.com, en collaboration avec un prestataire extérieur d'assurance, contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger pchypermarche.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. Le prestataire extérieur d'assurance et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
ATTENTION : La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par le prestataire extérieur d'assurance et utilisé par les sites de vente internet, ce qui vous interdira le droit de commande par carte de paiement sur tous ces sites.. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles.Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc...Ces demandes sont faites par courrier électronique. Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, nos services pourront être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir la personne rattachée à l'adresse de facturation et celle indiquée pour l'adresse de livraison.
- Livraison-Propriété-Risques:
La livraison n'est effectuée et acceptée qu'en France métropolitaine. Le délai d'expédition indiqué dans le site soit de 2 à 4 jours pour les Pc mainstream et un paiement sécurisé de type CB et de 7 à 10 jours pour un paiement par chèque ou par virement, représente les délais moyens que nous proposons. Les Pc Creative Pc de par leur caractère sur-mesure peuvent nécessiter un délai un peu supérieur, soit un délai d'expédition de 5 à 10 jours. En cas extrême indépendant de notre volonté, (grève, pénurie, ...), passés 30 jours après la date de réception du paiement, le Client pourra annuler la commande des produits dont la livraison n'est toujours pas effective. Les livraisons peuvent être échelonnées. Le lieu de livraison indiqué par le Client est indiqué dans l'email de confirmation de commande et doit etre vérifié par le Client. Il se doit de prévenir le Vendeur immédiatement et sans délai de toute erreur. La propriété des Produits est transférée au Client après paiement intégral du Prix. Jusque là, le Client doit assurer nos Produits, sans les modifier ou les mettre en gage et Pc Hypermarché peut venir les reprendre. Si le Client les vendez avant le transfert de propriété, il deviendrait notre mandataire et le fruit de cette vente nous reviendra. Si le Client refuse la livraison sans notre accord, il devra payer nos frais et pertes en résultant, y compris les frais d’entreposage jusqu’à qu'il accepte la livraison.
Le transfert des risques à lieu lorsque nous livrons le Produit. Tout colis doit etre vérifié devant le Livreur en quantité et en qualité. Tout colis manquant ou endommagé doit être mentionné sur le bon de livraison par écrit au Livreur et avant de signer celui-ci. Une lettre Recommandé AR doit etre envoyée par le Client sous 48 heures maximum après l'heure de livraison à la société de transport ayant livré le colis. Nous devons également etre prévenu par le Client du problème par téléphone sous 24H puis par courrier avec accusé de reception sous 48 heures, il joindra à sa lettre la photocopie du courrier adressée au Transporteur. Tout manquement à ces règles rendra caduque le recours du Client, ce quil accepte en toute connaissance de cause.
En cas d'erreur de notre part par rapport au mail Récapitulatif de Confirmation de commande envoyé, le Client doit nous prévenir par téléphone ET par courrier recommandé AR en indiquant ses coordonnées, email, ref. du produit, No. de commande et motif, dans un délai maximal de 2 jours après la date de livraison. Si le retour du Produit est accepté par Pc Hypermarché, le CLient attendra la réception d' un No. de retour qu' il écrira bien en vue sur le carton du retour et il devra OBLIGATOIREMENT renvoyer le produit dans les 7 jours suivant la réception de ce No. et de plus, il devra OBLIGATOIREMENT remettre le produit dans son emballage d’origine intact ET dans le cas ou d'autres cartons ou protection supplémentaires avaient été utilisés lors de l'envoi par le Vendeur du Produit, il devra les réutiliser ou fournir des équivalents. Le produit doit etre parfaitement neuf, et au complet, en prenant toutes les précautions et le soin possibles pour le renvoyer dans des conditions saines pour le protéger pendant le transport. Tout manquement à cette règle transférera les responsabilités sur le Client en cas déterioration pendant le transport.
Le non-respect de ces conditions aménera le Vendeur à refuser le Colis donc l'Echange et la Reprise. Tout risque lors du retour est à la charge du Client.
- Droit de Rétractation:
Le Client particulier, non professionnel (c'est à dire qui n'est pas une entreprise, une société, une association, etc ...) dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés au Vendeur dans un état parfaitement neuf et propre à la revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. En particulier, les produits tels que logiciels, disques, DVD, CD-Rom, jeux de consoles, ne devront pas avoir été descellés, afin que l'Acheteur puisse bénéficier du droit de rétractation. Pour les Pc et ordinateurs aucune installation de logiciel ou aucun téléchargement ne devra avoir été fait ce qui bien évidemment enlèverait le caractère neuf du produit. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'Acheteur puisse exercer son droit de rétractation.Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix du Vendeur, à un remboursement par lettre-chèque ou autre moyen ; ce remboursement interviendra au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé sous condition de la réception par le Vendeur du produit retourné et de l'encaissement du prix de la vente initiale.
Le Client attendra la réception d' un No. de retour qu'il écrira bien en vue sur le carton du retour et de plus, il devra OBLIGATOIREMENT renvoyer le produit dans les 7 jours suivant la réception de ce No. et de plus il devra OBLIGATOIREMENT remettre le produit dans son emballage d’origine intact ET dans le cas ou d'autres cartons ou protection supplémentaires avaient été utilisés lors de l'envoi par le Vendeur du Produit, il devra les réutiliser ou fournir des équivalents.Le produit doit etre parfaitement neuf, et au complet, en prenant toutes les précautions et le soin possibles pour le renvoyer dans des conditions saines pour le protéger pendant le transport. Tout manquement à cette règle transférera les responsabilités sur le Client en cas déterioration pendant le transport.
Le non-respect de ces conditions améneront le Vendeur à refuser la rétractation. Tout risque lors du retour est à la charge du Client. Pc Hypermarché peut être amené à vous contacter par téléphone pour votre livraison ou par email pour un complément d'information sur votre commande (par exemple lors d'un contrôle anti-fraude ou lors d'un paiement en 3 fois, ...). Lorsque ce contact n'aboutit pas (pas de réponse de la part du Client, mauvais numéro de téléphone entré par le client, email inexistant ou erroné, etc ...) alors Pc Hypermarché s'engage à réserver et à stocker les produits de la commande à l'attention du Client en les mettant de coté pour une livraison future. Dans ces cas pré-cités de contact impossible et afin de les éviter, le Client s'engage en passant commande sur notre site de façon expresse à s'informer par téléphone de sa commande dans un délai maxi de 30 jours francs à compter de la date de sa commande soit pour l'annuler et demander son remboursement soit pour fournir les renseignements demandés dans ce même délai. Passé ce délai, il ne pourra plus exercer son droit de rétractation et devra accepter sa commande.
- Garantie:
Il est fortement conseillé de garder tout au long de la durée de vie des appareils, leur emballage d'origine, celà est obligatoire pendant la durée de la garantie. Nous garantissons les Produits pendant douze mois (ou plus si indiqué sur le site) après livraison aux conditions formulées dans les présentes Conditions Générales ajoutées à celles indiquées dans les notices d’utilisation des Produits.
Pour un Pc, un ordinateur ou une unité centrale, le Client qui rencontre un problème doit appeler le No. hotline de Pc Hypermarché (appel au cout normal non surtaxé), en vue de la résolution de son problème par téléphone. Seule une décision de notre hotline autorise le Client à renvoyer le produit pour réparation.
Pour les Pc, ordinateurs et unités centrales, le revendeur garantit la conformité des produits à leurs spécifications techniques pendant une durée de douze (12) mois, pièces et main d’œuvre, à compter de la date d’achat figurant sur la facture du produit. Le CLient doit conserver votre preuve d’achat du produit. Le produit défectueux sera remplacé ou réparé sans frais pendant cette garantie. L’intervention de la garantie ne prolonge pas la garantie, qui garde pour date limite de validité, la date initiale calculée le jour de l’achat du produit. Après échange ou remplacement, les pièces ou le produit remplacés, deviennent notre propriété. La garantie est limitée aux matériels électroniques et électriques, et ne couvre en aucun cas les logiciels. De plus toute panne ou défaut induits par l’installation ou l’utilisation de logiciels mal conçus, bogués, ou contenant un virus et à l’origine du problème, n’est pas prise en compte.
La garantie est exclue si :
* inconsciemment ou consciemment, le Client ou l’utilisateur est à l’origine du problème, défaut ou panne, par exemple, par l’effacement de fichiers nécessaires au système, par le choix de configurations erronées dans le BIOS, le système, les logiciels ou les parties matérielles.
* l’utilisation n’est pas conforme à un usage normal et aux prescriptions du manuel de l'utilisateur.
* les branchements ne sont pas conformes.
* le produit a été ouvert, a subi des modifications, un choc ou une chute.
* le produit a subi un entretien défectueux, une négligence.
* le produit a été détérioré par la foudre, une surtension électrique, une source de chaleur ou ses rayonnements, un dégâts des eaux, l’exposition à des conditions d’humidité excessives, ou toute autre cause extérieure au produit.
* le produit a subi une intervention, une réparation par une personne non habilitée par le constructeur.
* Le produit a été attaqué par un virus ou toute autre procédure de type informatique : vers, spyware, ...
* Le produit n'est pas à jour au niveau de sa protection antivirus.
SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES, TOUTES GARANTIES AUTRES QUE CELLES DECRITES AUX PRESENTES SONT EXPRESSEMENT EXCLUES.
En cas de problème pendant la période de garantie, nous réparerons ou remplacerons le Produit dans un délai raisonnable compte tenu de la complexité du problème, de la disponibilité des pièces, des informations communiquées par le Client et des délais du Constructeur du Produit.
Nous assurons également le Service Après Vente des produits hors garantie.
Le Client devra nous prévenir par téléphone du motif de la panne afin d'obtenir un No. de retour qu'il écrira bien en vue sur le carton du retour et de plus il devra OBLIGATOIREMENT renvoyé le produit dans les 7 jours suivant la réception de ce No. et de plus il devra OBLIGATOIREMENT remettre le produit dans son emballage d’origine intact ET dans le cas ou d'autres cartons ou protection supplémentaires avaient été utilisés lors de l'envoi par le Vendeur du Produit, il devra les réutiliser ou fournir des équivalents. Chaque ordinateur chez Pc Hypermarché est garantie 1 an à compter de la date d'achat, pièces et main d'oeuvre par aller/retour atelier. Si la garantie est applicable, le transport vers notre département SAV est aux frais du Client et sous sa responsabilité (veillez donc à bien garder nos cartons et protections fournis) mais il vous est proposé notre service d'enlèvement à domicile (un livreur vient chercher chez vous le produit en panne) pour 29,90€ si celà vous semble plus facile. Le retour de l'appareil réparé est à nos frais et réalisé avec l'emballage ayant été utilisé par vous pour l'envoi à notre centre SAV. Si cette emballage n'est pas conforme, il pourra vous être facturé la fourniture d'un emballage conforme pour un envoi en toute sécurité. Le retour est sous notre responsabilité. Le produit doit etre renvoyé par le Client en prenant toutes les précautions et le soin possibles pour le renvoyer dans des conditions saines pour le protéger pendant le transport. Tout manquement à cette règle annulera les responsabilités du transporteur et les reportera sur le Client en cas déterioration pendant le transport.
Le non-respect de ces conditions améneront le Vendeur à refuser le Colis.
Nous déclinons toute responsabilité pour :
a)les préjudices indirects ou immatériels que sont les pertes de chiffres d’affaires du Client, de données, de salaires, de revenus et/ou de manque à gagner, ce que le Client accepte expressément,
b)les dommages réparés par Pc Hypermarché dans un délai raisonnable,
c)les dommages que le Client aurait pu éviter ou limiter par une action raisonnable,
d)tous les éléments exclus de la garantie ou par force majeure,
e) de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications
f) tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
g) l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel (ne donnera lieu à aucun dédommagement ou remboursement).
- Non validité partielle :
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
- Non renonciation :
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
- Loi applicable :
Les ventes de produits du site Pc Hypermarché sont soumises à la loi française. Le Tribunal de Commerce de Marseille sera seul compétent pour tout litige dont toutes les voies amiables auront été épuisées sans succés.
- Informatique et Libertés :
Les informations collectées par le Vendeur au sujet de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par le Vendeur et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès du Vendeur. L'Acheteur sera informé des offres de Pc Hypermarché par courrier électronique. Si l'Acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut s'opposer à l'utilisation de ses coordonnées en envoyant un email ou en téléphonant à Pc Hypermarché.
- Félicitations :
Nous sommes très heureux de Vous compter parmi nos Clients et mettront tout en oeuvre pour votre satisfaction.
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